Les réunions du Conseil municipal
2022 Date des conseils municipaux
Horaire 19h00
Mardi 22 mars (CA)
Mardi 05 avril (BP)
Mardi 31 mai
Mardi 05 juillet
Mardi 05 octobre
Mardi 08 novembre (reporté)
Mardi 06 décembre
2023
Mardi 31 janvier
Mardi 14 mars (CA)
Mardi 4 avril (BP)
Mardi 30 mai
Mardi 4 juillet
Modification du lieu de réunion
Afin de réduire les consommations énergétiques, les séances du conseil municipal se dérouleront soit à la salle des fêtes (périodes estivales), soit à la salle "La Capucine" (périodes hivernales).
Modification de la publicité des actes :
A compter du 1er juillet 2022, l’article L2121-15 du CGCT sera complété de manière importante :
- Sous les huit jours après la réunion du conseil municipal, les délibérations devront être affichées. (fin du compte rendu)
- Sous les huit jours après l'adoption du procès verbal par le conseil municipal, celui-ci devra être disponible sur le site internet.
Rappel toutes les séances du conseil municipal sont ouverte au public qui n'a toutefois pas le droit de prendre la parole.
Procès verbaux du conseil municipal année 2022
Les délibérations de 2022
Comptes rendus de conseils municipaux 2022
Comptes rendus de conseils municipaux 2021
Aller plus loin
Les groupes de travail
Ses membres sont :
- Mr Sylvain VASSE
- Mr Rémi PION,
- Mme Ghislaine BUREL
- Mr Etienne DUBOC
- Mr Luc DUMESNIL
- Mr Jonathan RECHER
Membres Titulaires :
- Mme Carole DEGUILLE
- M. Luc DUMESNIL
- M. Mathieu HAUCHECORNE
- Mme. Sabine MERCIER
- M. Marc PEIGNEIN
- M. Rémi PION
Membres Suppléants :
- M. Albert FREBOURG
- M. Alain HAMEURY
- Mme Christine LETESTU
- Mme Anne-Marie MAZE
- M. Gérard PIEDNOEL
- M. Michel RECHER
Ses membres sont :
- Mme Ghislaine BUREL, déléguée du Tribunal de Grande instance
Suppléante Mme Christine LETESTU
- M.Michel LINDET, délégué du Préfet
Suppléant M. Alain VASSE
- M. Alain HAMEURY, délégué du Tribunal
Suppléant M.Gilbert BARIAU
Membres Titulaires :
- M. Sylvain VASSE
- M. Rémi PION
- M. Jean-Charles TROUVAY
- Mme. Dorothée DELORY
Membres Suppléants :
- M. Luc DUMESNIL
- M. Jonathan RECHER
- M. Etienne DUBOC
M. Sylvain VASSE, titulaire
M.Laurent LEMAIRE, suppléant
M. Sylvain VASSE, titulaire
M. Rémi PION, suppléant
Les membres titulaires :
- Mme Dorothée DELORY
- Mme Brigitte ESTRIER
- Mme Céline HAUCHCORNE
- M. Laurent LEMAIRE
- M. Sylvain VASSE
- Mme Marie Laure ZEGGAI
Suppléante : M Ghislaine BUREL
Les membres titulaires:
- Mme Ghislaine BUREL
- M. Laurent LEMAIRE
Suppléant : M. Sylvain VASSE
Les représentants sont :
- M. Sylvain VASSE, Maire (Président du CCAS)
- Mme Brigitte ESTRIER adjointe en charge du CCAS
- Mme Ghislaine Burel
- Mme Céline HAUCHECORNE
- M. Laurent LEMAIRE
- Mme Christine LETESTU
- Mme Marie Laure ZEGGAI